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Marques déposées par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Tuile Terre Cuite
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architendance
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

architendance
Gie Tuile Terre Cuite, Gie

Numéro de dépôt :
3921732
Date de dépôt :
21/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/05/2022
architendance de Tuile Terre Cuite

Présentation de la marque architendance

Déposée le 21 mai 2012 par le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Tuile Terre Cuite auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « architendance » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-24 du 15 juin 2012.

Le déposant est le Groupement d'Intéret Economique (GIE) Tuile Terre Cuite domicilié(e) 17, rue Letellier - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gie Tuile Terre Cuite domicilié(e) 17, rue Letellier - 75015 - PARIS - France.

La marque architendance a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3921732.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque architendance est expirée depuis le 21 mai 2022.

Tuile Terre Cuite a également déposé les autres marques suivantes : LA TUILE TERRE CUITE J'INVESTIS SÛR POUR MA TOITURE , EXPRIME-TOI CHOISIS TON TOIT ! WWW.LATUILETERRECUITE.COM


Gie Tuile Terre Cuite, Gie - 17, rue Letellier - 75015 - PARIS - France


Gie Tuile Terre Cuite - 17, rue Letellier - 75015 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-24

Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale, travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Affaires immobilières ;

Construction ; informations en matière de construction.